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JOSSERAND DAVID

Active
Siren401 467 832Entrepreneur individuel74230 LES CLEFSCréée le 01 avril 1995

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 401 467 832, JOSSERAND DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Elle est domiciliée Le Veuillet, 74230 Les Clefs. JOSSERAND DAVID relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de JOSSERAND DAVID

Dénomination
JOSSERAND DAVID
SIREN
401 467 832
SIRET (siège)
401 467 832 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01401467832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 467 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 avril 1995
Siège social
LE VEUILLET, 74230, LES CLEFS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSERAND DAVID

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de JOSSERAND DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74230 LES CLEFSSiègeActif

    401 467 832 00010 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0141Z

Conformité de JOSSERAND DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAND DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSSERAND DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur JOSSERAND DAVID

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND DAVID ?

Le numéro SIREN de JOSSERAND DAVID est 401 467 832. Le SIRET de son siège social est 401 467 832 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01401467832.

Où se situe le siège social de JOSSERAND DAVID ?

Le siège social de JOSSERAND DAVID est situé Le Veuillet, 74230 Les Clefs.

JOSSERAND DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSERAND DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSERAND DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND DAVID.

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