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JOSSERAND MARCEL

Active
Siren431 099 639Entrepreneur individuel01330 VERSAILLEUXCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

JOSSERAND MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 099 639. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Haras, 01330 Versailleux. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSSERAND MARCEL

Dénomination
JOSSERAND MARCEL
SIREN
431 099 639
SIRET (siège)
431 099 639 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63431099639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 099 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LES HARAS, 01330, VERSAILLEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSERAND MARCEL

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Établissements de JOSSERAND MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01330 VERSAILLEUXSiègeFermé

    431 099 639 00012 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 013Z

Conformité de JOSSERAND MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSSERAND MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur JOSSERAND MARCEL

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND MARCEL ?

Le numéro SIREN de JOSSERAND MARCEL est 431 099 639. Le SIRET de son siège social est 431 099 639 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63431099639.

Où se situe le siège social de JOSSERAND MARCEL ?

Le siège social de JOSSERAND MARCEL est situé Les Haras, 01330 Versailleux.

JOSSERAND MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSERAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSERAND MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND MARCEL.

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