JOSSERAND PASCAL

Active

Siren792 221 491Entrepreneur individuel73450 VALMEINIERCréée le 15 mars 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOSSERAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 221 491. Elle est domiciliée Aux Ilettes, 73450 Valmeinier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSSERAND PASCAL

INSEE

Dénomination: JOSSERAND PASCAL
SIREN: 792 221 491
SIRET (siège): 792 221 491 00022
N° TVA intracommunautaire: FR70792221491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 221 491
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 mars 2013
Siège social: AUX ILETTES, 73450, VALMEINIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JOSSERAND PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JOSSERAND PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSERAND PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSERAND PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

73450 VALMEINIERSiègeActif
792 221 491 00022 · ouvert le 23 janvier 2014 · NAF 6820B
11430 GruissanActif
792 221 491 00030 · ouvert le 26 mars 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOSSERAND PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSERAND PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSERAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSERAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSERAND PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

28 août 2024création
Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur JOSSERAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSERAND PASCAL est 792 221 491. Le SIRET de son siège social est 792 221 491 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70792221491.

Où se situe le siège social de JOSSERAND PASCAL ?

Le siège social de JOSSERAND PASCAL est situé Aux Ilettes, 73450 Valmeinier.