JOSSERAND PATRICK

Active

Siren384 247 177Entrepreneur individuel01330 VERSAILLEUXCréée le 01 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOSSERAND PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 384 247 177. Son siège social est situé Le Village, 01330 Versailleux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de JOSSERAND PATRICK

INSEE

Dénomination: JOSSERAND PATRICK
SIREN: 384 247 177
SIRET (siège): 384 247 177 00015
N° TVA intracommunautaire: FR42384247177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 247 177
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 décembre 1991
Siège social: LE VILLAGE, 01330, VERSAILLEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOSSERAND PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSERAND PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSERAND PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01330 VERSAILLEUXSiègeActif
384 247 177 00015 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSERAND PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSERAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSERAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSERAND PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur JOSSERAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de JOSSERAND PATRICK est 384 247 177. Le SIRET de son siège social est 384 247 177 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384247177.

Où se situe le siège social de JOSSERAND PATRICK ?

Le siège social de JOSSERAND PATRICK est situé Le Village, 01330 Versailleux.