JOSSERAND RENE
ActiveJOSSERAND RENE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 779 294 859. Le siège social de l'entreprise se trouve Champvent, 01380 Bage-Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0100.
Fiche d'identité de JOSSERAND RENE
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND RENE
- SIREN
- 779 294 859
- SIRET (siège)
- 779 294 859 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95779294859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 294 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0100
- Date de création
- -
- Siège social
- CHAMPVENT, 01380, BAGE-DOMMARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND RENE
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Établissements de JOSSERAND RENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeFermé
779 294 859 00011 · NAF 0100
Conformité de JOSSERAND RENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSERAND RENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur JOSSERAND RENE
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND RENE ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND RENE est 779 294 859. Le SIRET de son siège social est 779 294 859 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95779294859.
Où se situe le siège social de JOSSERAND RENE ?
Le siège social de JOSSERAND RENE est situé Champvent, 01380 Bage-Dommartin.
JOSSERAND RENE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND RENE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND RENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND RENE.
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