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JOSSET PASCAL

Active
Siren828 934 570Entrepreneur individuel69700 ECHALASCréée le 01 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2015, identifié par le SIREN 828 934 570. Elle est domiciliée 2 Che des Etangs le Petit Chatanay, 69700 Echalas. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de JOSSET PASCAL

Dénomination
JOSSET PASCAL
SIREN
828 934 570
SIRET (siège)
828 934 570 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75828934570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 934 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 février 2015
Siège social
2 CHE DES ETANGS LE PETIT CHATANAY, 69700, ECHALAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSET PASCAL

Production d'électricité

Finances de JOSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69700 ECHALASSiègeActif

    828 934 570 00015 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 3511Z

Documents juridiques de JOSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2015

Questions fréquentes sur JOSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSET PASCAL est 828 934 570. Le SIRET de son siège social est 828 934 570 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75828934570.

Où se situe le siège social de JOSSET PASCAL ?

Le siège social de JOSSET PASCAL est situé 2 Che des Etangs le Petit Chatanay, 69700 Echalas.

JOSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSET PASCAL.

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