JOSSINET SEBASTIEN

Active

Siren517 968 962Entrepreneur individuel30600 VESTRIC-ET-CANDIACCréée le 01 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOSSINET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2009, identifié par le SIREN 517 968 962. Elle est domiciliée 9 rue de la Source, 30600 Vestric-et-Candiac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de JOSSINET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JOSSINET SEBASTIEN
SIREN: 517 968 962
SIRET (siège): 517 968 962 00012
N° TVA intracommunautaire: FR72517968962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 968 962
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 décembre 2009
Siège social: 9 RUE DE LA SOURCE, 30600, VESTRIC-ET-CANDIAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOSSINET SEBASTIEN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de JOSSINET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSINET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOSSINET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30600 VESTRIC-ET-CANDIACSiègeActif
517 968 962 00012 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de JOSSINET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSINET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSINET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSINET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSINET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSINET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSINET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur JOSSINET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JOSSINET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JOSSINET SEBASTIEN est 517 968 962. Le SIRET de son siège social est 517 968 962 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72517968962.

Où se situe le siège social de JOSSINET SEBASTIEN ?

Le siège social de JOSSINET SEBASTIEN est situé 9 rue de la Source, 30600 Vestric-et-Candiac.