JOUBERT DOMINIQUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
JOUBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 439 086 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 All du Clos de la Magnanerie, 38430 Moirans. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de JOUBERT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- JOUBERT DOMINIQUE
- SIREN
- 439 086 182
- SIRET (siège)
- 439 086 182 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13439086182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 086 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 12 ALL DU CLOS DE LA MAGNANERIE, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUBERT DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de JOUBERT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
439 086 182 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9003A
Conformité de JOUBERT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOUBERT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur JOUBERT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de JOUBERT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de JOUBERT DOMINIQUE est 439 086 182. Le SIRET de son siège social est 439 086 182 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13439086182.
Où se situe le siège social de JOUBERT DOMINIQUE ?
Le siège social de JOUBERT DOMINIQUE est situé 12 All du Clos de la Magnanerie, 38430 Moirans.
JOUBERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUBERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUBERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUBERT DOMINIQUE.
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