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JOUBERT DOMINIQUE

Active
Siren439 086 182Entrepreneur individuel38430 MOIRANSCréée le 01 janvier 2000

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

JOUBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 439 086 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 All du Clos de la Magnanerie, 38430 Moirans. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de JOUBERT DOMINIQUE

Dénomination
JOUBERT DOMINIQUE
SIREN
439 086 182
SIRET (siège)
439 086 182 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13439086182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 086 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
12 ALL DU CLOS DE LA MAGNANERIE, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUBERT DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de JOUBERT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    439 086 182 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9003A

Conformité de JOUBERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOUBERT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur JOUBERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de JOUBERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de JOUBERT DOMINIQUE est 439 086 182. Le SIRET de son siège social est 439 086 182 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13439086182.

Où se situe le siège social de JOUBERT DOMINIQUE ?

Le siège social de JOUBERT DOMINIQUE est situé 12 All du Clos de la Magnanerie, 38430 Moirans.

JOUBERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUBERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUBERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUBERT DOMINIQUE.

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