JOUBERT SEBASTIEN

Active

Siren535 240 337Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 01 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 535 240 337. Son siège social est situé 13 rue des Jonquilles, 01800 Meximieux. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de JOUBERT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JOUBERT SEBASTIEN
SIREN: 535 240 337
SIRET (siège): 535 240 337 00019
N° TVA intracommunautaire: FR95535240337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 240 337
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 01 novembre 2011
Siège social: 13 RUE DES JONQUILLES, 01800, MEXIMIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOUBERT SEBASTIEN

Activités photographiques

Finances de JOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUBERT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUBERT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01800 MEXIMIEUXSiègeActif
535 240 337 00019 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 7420Z

Documents juridiques de JOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUBERT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur JOUBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JOUBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JOUBERT SEBASTIEN est 535 240 337. Le SIRET de son siège social est 535 240 337 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95535240337.

Où se situe le siège social de JOUBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de JOUBERT SEBASTIEN est situé 13 rue des Jonquilles, 01800 Meximieux.