CheckersProcédures

JOUE DANIEL

Active
Siren408 629 145Entrepreneur individuel50170 PONTORSONCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 629 145, JOUE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Le Bourg 9 rue du Prieure, 50170 Pontorson. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOUE DANIEL

Dénomination
JOUE DANIEL
SIREN
408 629 145
SIRET (siège)
408 629 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89408629145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 629 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
LE BOURG 9 RUE DU PRIEURE, 50170, PONTORSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JOUE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50170 PONTORSONSiègeFermé

    408 629 145 00017 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JOUE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur JOUE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JOUE DANIEL ?

Le numéro SIREN de JOUE DANIEL est 408 629 145. Le SIRET de son siège social est 408 629 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89408629145.

Où se situe le siège social de JOUE DANIEL ?

Le siège social de JOUE DANIEL est situé Le Bourg 9 rue du Prieure, 50170 Pontorson.

JOUE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Pontorson

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Pontorson

Entreprises du même secteur à Pontorson

Entreprises à Pontorson

Toutes les entreprises à Pontorson