CheckersProcédures

JOUET PASCAL

Active
Siren379 311 590Entrepreneur individuel21400 CHATILLON-SUR-SEINECréée le 05 octobre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 1990, identifié par le SIREN 379 311 590. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Gustave Morizot, 21400 Chatillon-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 522E comme activité principale.

Fiche d'identité de JOUET PASCAL

Dénomination
JOUET PASCAL
SIREN
379 311 590
SIRET (siège)
379 311 590 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40379311590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 311 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522E
Date de création
05 octobre 1990
Siège social
BD GUSTAVE MORIZOT, 21400, CHATILLON-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUET PASCAL

PREPARATION DE PLATS DE CRUSTACES ET COQUILLAGES

Finances de JOUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21400 CHATILLON-SUR-SEINESiègeFermé

    379 311 590 00010 · ouvert le 18 septembre 1990 · NAF 522E

Documents juridiques de JOUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1990

Questions fréquentes sur JOUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOUET PASCAL est 379 311 590. Le SIRET de son siège social est 379 311 590 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40379311590.

Où se situe le siège social de JOUET PASCAL ?

Le siège social de JOUET PASCAL est situé bd Gustave Morizot, 21400 Chatillon-sur-Seine.

JOUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUET PASCAL.