JOUGNEAU PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUGNEAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2009 sous le numéro SIREN 514 108 471. Elle est domiciliée Les Daurens, 38740 Chanteperier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de JOUGNEAU PATRICK
INSEE- Dénomination
- JOUGNEAU PATRICK
- SIREN
- 514 108 471
- SIRET (siège)
- 514 108 471 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11514108471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 108 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 03 août 2009
- Siège social
- LES DAURENS, 38740, CHANTEPERIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUGNEAU PATRICK
Autres services personnels n.c.a.
Finances de JOUGNEAU PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUGNEAU PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOUGNEAU PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38740 CHANTEPERIERSiègeActif
514 108 471 00012 · ouvert le 03 août 2009 · NAF 9609Z
Documents juridiques de JOUGNEAU PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUGNEAU PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUGNEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUGNEAU PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUGNEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUGNEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUGNEAU PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2009
Questions fréquentes sur JOUGNEAU PATRICK
Quel est le numéro SIREN de JOUGNEAU PATRICK ?
Le numéro SIREN de JOUGNEAU PATRICK est 514 108 471. Le SIRET de son siège social est 514 108 471 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11514108471.
Où se situe le siège social de JOUGNEAU PATRICK ?
Le siège social de JOUGNEAU PATRICK est situé Les Daurens, 38740 Chanteperier.
JOUGNEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUGNEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUGNEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUGNEAU PATRICK.
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