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JOUSSANT

Active
Siren797 841 038SNC16120 SAINT-SIMONCréée le 16 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

JOUSSANT est une SNC immatriculée le 16 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 841 038. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de la Gabarre Juac, 16120 Saint-Simon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par JULIEN JOUSSANT en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de JOUSSANT

Dénomination
JOUSSANT
SIREN
797 841 038
SIRET (siège)
797 841 038 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14797841038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 841 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
IMP DE LA GABARRE JUAC, 16120, SAINT-SIMON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUSSANT

Entreprise de travaux agricoles

Finances de JOUSSANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSANT

JJ

JULIEN JOUSSANT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans

AJ

AURELIEN JOUSSANT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de JOUSSANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 SAINT-SIMONSiègeActif

    797 841 038 00012 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de JOUSSANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de JOUSSANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JOUSSANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JOUSSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-16 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur JOUSSANT

Quel est le numéro SIREN de JOUSSANT ?

Le numéro SIREN de JOUSSANT est 797 841 038. Le SIRET de son siège social est 797 841 038 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14797841038.

Qui dirige JOUSSANT ?

JOUSSANT est dirigée par JULIEN JOUSSANT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JOUSSANT ?

Le siège social de JOUSSANT est situé Imp de la Gabarre Juac, 16120 Saint-Simon.

JOUSSANT est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSANT.

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