JOUSSE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 532 461. Son siège social est situé Beaumortier, 72220 Laigne en Belin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de JOUSSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- JOUSSE BERNARD
- SIREN
- 384 532 461
- SIRET (siège)
- 384 532 461 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR63384532461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 532 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- BEAUMORTIER, 72220, LAIGNE EN BELIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSE BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de JOUSSE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUSSE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOUSSE BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 72220 LAIGNE EN BELINSiègeActif
384 532 461 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
- 72220 LAIGNE EN BELINFermé
384 532 461 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 014A
- 72230 GUECELARDFermé
384 532 461 00025 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de JOUSSE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUSSE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUSSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUSSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur JOUSSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JOUSSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de JOUSSE BERNARD est 384 532 461. Le SIRET de son siège social est 384 532 461 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384532461.
Où se situe le siège social de JOUSSE BERNARD ?
Le siège social de JOUSSE BERNARD est situé Beaumortier, 72220 Laigne en Belin.
JOUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE BERNARD.
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