CheckersProcédures

JOUSSE BERNARD

Active
Siren384 532 461Entrepreneur individuel72220 LAIGNE EN BELINCréée le 01 janvier 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 532 461. Son siège social est situé Beaumortier, 72220 Laigne en Belin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JOUSSE BERNARD

Dénomination
JOUSSE BERNARD
SIREN
384 532 461
SIRET (siège)
384 532 461 00033
N° TVA intracommunautaire
FR63384532461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 532 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
BEAUMORTIER, 72220, LAIGNE EN BELIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JOUSSE BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JOUSSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSE BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 72220 LAIGNE EN BELINSiègeActif

    384 532 461 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z

  • 72220 LAIGNE EN BELINFermé

    384 532 461 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 014A

  • 72230 GUECELARDFermé

    384 532 461 00025 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JOUSSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUSSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur JOUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JOUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de JOUSSE BERNARD est 384 532 461. Le SIRET de son siège social est 384 532 461 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384532461.

Où se situe le siège social de JOUSSE BERNARD ?

Le siège social de JOUSSE BERNARD est situé Beaumortier, 72220 Laigne en Belin.

JOUSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE BERNARD.