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JOUSSE FREDERIC

Active
Siren390 503 589Entrepreneur individuel56320 MESLANCréée le 15 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 503 589. Son siège social est situé Rte de Berne Bellevue, 56320 Meslan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z.

Fiche d'identité de JOUSSE FREDERIC

Dénomination
JOUSSE FREDERIC
SIREN
390 503 589
SIRET (siège)
390 503 589 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69390503589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 503 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
15 mars 1993
Siège social
RTE DE BERNE BELLEVUE, 56320, MESLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOUSSE FREDERIC

Pratique dentaire

Finances de JOUSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSE FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 56320 MESLANSiègeActif

    390 503 589 00017 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 8623Z

  • 19360 COSNACActif

    390 503 589 00025 · ouvert le 26 décembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOUSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1993

Questions fréquentes sur JOUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de JOUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de JOUSSE FREDERIC est 390 503 589. Le SIRET de son siège social est 390 503 589 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69390503589.

Où se situe le siège social de JOUSSE FREDERIC ?

Le siège social de JOUSSE FREDERIC est situé Rte de Berne Bellevue, 56320 Meslan.

JOUSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE FREDERIC.

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