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JOUSSE PASCAL

Active
Siren382 062 891Entrepreneur individuel28310 TRANCRAINVILLECréée le 01 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 382 062 891. Elle est domiciliée rue de Boissay, 28310 Trancrainville. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de JOUSSE PASCAL

Dénomination
JOUSSE PASCAL
SIREN
382 062 891
SIRET (siège)
382 062 891 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19382062891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 062 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 février 1991
Siège social
RUE DE BOISSAY, 28310, TRANCRAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUSSE PASCAL

Reproduction de plantes,Autres cultures non permanentes

Finances de JOUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28310 TRANCRAINVILLESiègeActif

    382 062 891 00017 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0119Z

Documents juridiques de JOUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1991

Questions fréquentes sur JOUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOUSSE PASCAL est 382 062 891. Le SIRET de son siège social est 382 062 891 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19382062891.

Où se situe le siège social de JOUSSE PASCAL ?

Le siège social de JOUSSE PASCAL est situé rue de Boissay, 28310 Trancrainville.

JOUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE PASCAL.

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