JOUSSE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUSSE PASCAL est une 1000 immatriculée le 24 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 833 792. Son siège social est situé rue du Marechal Juin le Vige, 17780 Soubise. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de JOUSSE PASCAL
INSEE- Dénomination
- JOUSSE PASCAL
- SIREN
- 519 833 792
- SIRET (siège)
- 519 833 792 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87519833792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 833 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 décembre 2009
- Siège social
- RUE DU MARECHAL JUIN LE VIGE, 17780, SOUBISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSE PASCAL
Location de logements
Finances de JOUSSE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUSSE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOUSSE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17780 SOUBISESiègeActif
519 833 792 00012 · ouvert le 24 décembre 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de JOUSSE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUSSE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUSSE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUSSE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2009
Questions fréquentes sur JOUSSE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JOUSSE PASCAL ?
Le numéro SIREN de JOUSSE PASCAL est 519 833 792. Le SIRET de son siège social est 519 833 792 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87519833792.
Où se situe le siège social de JOUSSE PASCAL ?
Le siège social de JOUSSE PASCAL est situé rue du Marechal Juin le Vige, 17780 Soubise.
JOUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE PASCAL.
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