JOUSSELME RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUSSELME RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 887 172. Son siège social est situé 45 IMP du Paradis Saint Laurent d'Oingt, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.
Fiche d'identité de JOUSSELME RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- JOUSSELME RAPHAEL
- SIREN
- 978 887 172
- SIRET (siège)
- 978 887 172 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11978887172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 887 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 45 IMP du Paradis Saint Laurent d'Oingt, 69620, Val d'Oingt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSELME RAPHAEL
Réalisation de prestations viticoles
Finances de JOUSSELME RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUSSELME RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de JOUSSELME RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 Val d'OingtSiègeActif
978 887 172 00010 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0161Z
Documents juridiques de JOUSSELME RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUSSELME RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSELME RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUSSELME RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSELME RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSELME RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUSSELME RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur JOUSSELME RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de JOUSSELME RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de JOUSSELME RAPHAEL est 978 887 172. Le SIRET de son siège social est 978 887 172 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11978887172.
Où se situe le siège social de JOUSSELME RAPHAEL ?
Le siège social de JOUSSELME RAPHAEL est situé 45 IMP du Paradis Saint Laurent d'Oingt, 69620 Val d'Oingt.
JOUSSELME RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSELME RAPHAEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSELME RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSELME RAPHAEL.
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