JOUSSERAND BERNARD
Active7112B · Ingénierie, études techniques
JOUSSERAND BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2020, identifié par le SIREN 422 408 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 504 Che de la Barde, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de JOUSSERAND BERNARD
INSEE- Dénomination
- JOUSSERAND BERNARD
- SIREN
- 422 408 500
- SIRET (siège)
- 422 408 500 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR52422408500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 408 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 12 mai 2020
- Siège social
- 504 CHE DE LA BARDE, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSERAND BERNARD
FABRICATION DE CHEMINEES
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Établissements de JOUSSERAND BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif
422 408 500 00037 · ouvert le 07 mai 2020 · NAF 7112B
Conformité de JOUSSERAND BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSERAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSERAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOUSSERAND BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2020
Questions fréquentes sur JOUSSERAND BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JOUSSERAND BERNARD ?
Le numéro SIREN de JOUSSERAND BERNARD est 422 408 500. Le SIRET de son siège social est 422 408 500 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52422408500.
Où se situe le siège social de JOUSSERAND BERNARD ?
Le siège social de JOUSSERAND BERNARD est situé 504 Che de la Barde, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.
JOUSSERAND BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSERAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSERAND BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSERAND BERNARD.
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