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JOUSSERAND PATRICK

Active
Siren531 864 874Entrepreneur individuel43500 SAINT PAL DE CHALENCONCréée le 01 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSERAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifié par le SIREN 531 864 874. Le siège social de l'entreprise se trouve Combreaux, 43500 Saint Pal de Chalencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de JOUSSERAND PATRICK

Dénomination
JOUSSERAND PATRICK
SIREN
531 864 874
SIRET (siège)
531 864 874 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21531864874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 864 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 avril 2011
Siège social
COMBREAUX, 43500, SAINT PAL DE CHALENCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOUSSERAND PATRICK

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de JOUSSERAND PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSERAND PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSERAND PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 43500 SAINT PAL DE CHALENCONSiègeActif

    531 864 874 00015 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0145Z

  • 42490 FraissesActif

    531 864 874 00023 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOUSSERAND PATRICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de JOUSSERAND PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSERAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSERAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSERAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSERAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSERAND PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-06

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur JOUSSERAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JOUSSERAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de JOUSSERAND PATRICK est 531 864 874. Le SIRET de son siège social est 531 864 874 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21531864874.

Où se situe le siège social de JOUSSERAND PATRICK ?

Le siège social de JOUSSERAND PATRICK est situé Combreaux, 43500 Saint Pal de Chalencon.

JOUSSERAND PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSERAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSERAND PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSERAND PATRICK.

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