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JOUSSET MICHEL

Active
Siren419 951 124Entrepreneur individuel49140 CORNILLE-LES-CAVESCréée le 31 décembre 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1994 sous le numéro SIREN 419 951 124. Son siège social est situé Haut Ormeau, 49140 Cornille-les-Caves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de JOUSSET MICHEL

Dénomination
JOUSSET MICHEL
SIREN
419 951 124
SIRET (siège)
419 951 124 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21419951124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 951 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
31 décembre 1994
Siège social
HAUT ORMEAU, 49140, CORNILLE-LES-CAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUSSET MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JOUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49140 CORNILLE-LES-CAVESSiègeFermé

    419 951 124 00017 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 012A

Documents juridiques de JOUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de JOUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1994

Questions fréquentes sur JOUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JOUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de JOUSSET MICHEL est 419 951 124. Le SIRET de son siège social est 419 951 124 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21419951124.

Où se situe le siège social de JOUSSET MICHEL ?

Le siège social de JOUSSET MICHEL est situé Haut Ormeau, 49140 Cornille-les-Caves.

JOUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSET MICHEL.