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JOUSSET SYLVAIN

Active
Siren944 217 819Entrepreneur individuel01800 Saint-Maurice-de-GourdansCréée le 22 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2025, identifié par le SIREN 944 217 819. Son siège social est situé 6 CHE de la Pierre Blanche, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de JOUSSET SYLVAIN

Dénomination
JOUSSET SYLVAIN
SIREN
944 217 819
SIRET (siège)
944 217 819 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08944217819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 217 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
22 juillet 2025
Siège social
6 CHE de la Pierre Blanche, 01800, Saint-Maurice-de-Gourdans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUSSET SYLVAIN

Agent Commercial en immobilier

Finances de JOUSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 Saint-Maurice-de-GourdansSiègeActif

    944 217 819 00019 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 4619B

Documents juridiques de JOUSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOUSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSET SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-12 · Début d'activité : 2025-06-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2025

Questions fréquentes sur JOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de JOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de JOUSSET SYLVAIN est 944 217 819. Le SIRET de son siège social est 944 217 819 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08944217819.

Où se situe le siège social de JOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de JOUSSET SYLVAIN est situé 6 CHE de la Pierre Blanche, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

JOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSET SYLVAIN.

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