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JOUSSIER

Active
Siren400 386 140Société civile71640 SAINT-DENIS-DE-VAUXCréée le 16 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

JOUSSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 386 140. Elle est domiciliée 6 rue l’Eveche, 71640 Saint-Denis-de-Vaux. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. QUENTIN JOUSSIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JOUSSIER

Dénomination
JOUSSIER
SIREN
400 386 140
SIRET (siège)
400 386 140 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60400386140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 386 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
16 mars 1995
Siège social
6 RUE L’EVECHE , 71640, SAINT-DENIS-DE-VAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUSSIER

Activités viticoles

Finances de JOUSSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOUSSIER

QJ

QUENTIN JOUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2018

K

KJ WINERY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JOUSSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71640 SAINT-DENIS-DE-VAUXSiègeActif

    400 386 140 00018 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JOUSSIER

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 mars 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de JOUSSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOUSSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne JOUSSIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chambre

    Décision du 15 juin 2026 · N° 24/05695

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JOUSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOUSSIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : JOUSSIER Quentin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : JOUSSIER Quentin ; Gérant, Associé : JOUSSIER Vincent ; Associé : KJ WINERY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : JOUSSIER Vincent ; Gérant : JOUSSIER Quentin

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant(e) : JOUSSIER Vincent

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1995

Questions fréquentes sur JOUSSIER

Quel est le numéro SIREN de JOUSSIER ?

Le numéro SIREN de JOUSSIER est 400 386 140. Le SIRET de son siège social est 400 386 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60400386140.

Qui dirige JOUSSIER ?

JOUSSIER est dirigée par QUENTIN JOUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JOUSSIER ?

Le siège social de JOUSSIER est situé 6 rue l’Eveche, 71640 Saint-Denis-de-Vaux.

JOUSSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUSSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSIER.

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