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JOUTEL ARNAUD

Active
Siren512 327 701Entrepreneur individuel27450 ST-CHRISTOPHE-SUR-CONDECréée le 15 avril 2009

0161Z · Activités de soutien aux cultures

JOUTEL ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 327 701. Elle est domiciliée La Charmoie, 27450 St-Christophe-sur-Conde. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de JOUTEL ARNAUD

Dénomination
JOUTEL ARNAUD
SIREN
512 327 701
SIRET (siège)
512 327 701 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73512327701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 327 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
15 avril 2009
Siège social
LA CHARMOIE, 27450, ST-CHRISTOPHE-SUR-CONDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUTEL ARNAUD

Réalisation de travaux agricoles mise en culture et récolte et tous travaux d'entreprise

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Établissements de JOUTEL ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27450 ST-CHRISTOPHE-SUR-CONDESiègeActif

    512 327 701 00011 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 0161Z

Conformité de JOUTEL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUTEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUTEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOUTEL ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-12 · Début d'activité : 2009-04-15

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2009

Questions fréquentes sur JOUTEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de JOUTEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de JOUTEL ARNAUD est 512 327 701. Le SIRET de son siège social est 512 327 701 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73512327701.

Où se situe le siège social de JOUTEL ARNAUD ?

Le siège social de JOUTEL ARNAUD est situé La Charmoie, 27450 St-Christophe-sur-Conde.

JOUTEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUTEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUTEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUTEL ARNAUD.