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JOYARD CLAUDE

Active
Siren407 698 505Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 06 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOYARD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1996 sous le numéro SIREN 407 698 505. Son siège social est situé 3 rue Samaritaine residence Notre Dame, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de JOYARD CLAUDE

Dénomination
JOYARD CLAUDE
SIREN
407 698 505
SIRET (siège)
407 698 505 00028
N° TVA intracommunautaire
FR23407698505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 698 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
06 mars 1996
Siège social
3 RUE SAMARITAINE RESIDENCE NOTRE DAME, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOYARD CLAUDE

Activités des sièges sociaux

Finances de JOYARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOYARD CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    407 698 505 00028 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 7010Z

  • 69002 LYONFermé

    407 698 505 00010 · ouvert le 06 mars 1996 · NAF 0000Z

Documents juridiques de JOYARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1996

Questions fréquentes sur JOYARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de JOYARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de JOYARD CLAUDE est 407 698 505. Le SIRET de son siège social est 407 698 505 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23407698505.

Où se situe le siège social de JOYARD CLAUDE ?

Le siège social de JOYARD CLAUDE est situé 3 rue Samaritaine residence Notre Dame, 01000 Bourg-en-Bresse.

JOYARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYARD CLAUDE.

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