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JOYEROT DANIEL

Active
Siren398 041 913Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 16 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOYEROT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1994, identifié par le SIREN 398 041 913. Son siège social est situé 14 rue Victor Delavelle, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 8211Z.

Fiche d'identité de JOYEROT DANIEL

Dénomination
JOYEROT DANIEL
SIREN
398 041 913
SIRET (siège)
398 041 913 00045
N° TVA intracommunautaire
FR73398041913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 041 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
16 mai 1994
Siège social
14 RUE VICTOR DELAVELLE, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JOYEROT DANIEL

Services administratifs combinés de bureau

Finances de JOYEROT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYEROT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOYEROT DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    398 041 913 00045 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 8211Z

  • 25000 BESANCONFermé

    398 041 913 00011 · ouvert le 16 mai 1994 · NAF 741J

  • 25000 BESANCONFermé

    398 041 913 00029 · ouvert le 30 juin 2001 · NAF 741J

Documents juridiques de JOYEROT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYEROT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYEROT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYEROT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYEROT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYEROT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYEROT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1994

Questions fréquentes sur JOYEROT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JOYEROT DANIEL ?

Le numéro SIREN de JOYEROT DANIEL est 398 041 913. Le SIRET de son siège social est 398 041 913 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73398041913.

Où se situe le siège social de JOYEROT DANIEL ?

Le siège social de JOYEROT DANIEL est situé 14 rue Victor Delavelle, 25000 Besancon.

JOYEROT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYEROT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYEROT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYEROT DANIEL.

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