CheckersProcédures

JOYEUX PASCAL

Active
Siren331 638 403Entrepreneur individuel36220 SAUZELLESCréée le 24 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOYEUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 638 403. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Jarriges, 36220 Sauzelles. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOYEUX PASCAL

Dénomination
JOYEUX PASCAL
SIREN
331 638 403
SIRET (siège)
331 638 403 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92331638403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 638 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
24 janvier 1985
Siège social
LD LES JARRIGES, 36220, SAUZELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOYEUX PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de JOYEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOYEUX PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36220 SAUZELLESSiègeActif

    331 638 403 00021 · ouvert le 28 juin 1994 · NAF 0142Z

  • 36300 SAINT-AIGNYFermé

    331 638 403 00013 · ouvert le 24 janvier 1985 · NAF 011A

Documents juridiques de JOYEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1985

Questions fréquentes sur JOYEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL est 331 638 403. Le SIRET de son siège social est 331 638 403 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92331638403.

Où se situe le siège social de JOYEUX PASCAL ?

Le siège social de JOYEUX PASCAL est situé Ld les Jarriges, 36220 Sauzelles.

JOYEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYEUX PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Sauzelles

Toutes les entreprises à Sauzelles