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JOYEUX PASCAL

Active
Siren331 680 462Entrepreneur individuel28120 ILLIERS-COMBRAYCréée le 05 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 680 462, JOYEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Marche, 28120 Illiers-Combray. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de JOYEUX PASCAL

Dénomination
JOYEUX PASCAL
SIREN
331 680 462
SIRET (siège)
331 680 462 00032
N° TVA intracommunautaire
FR72331680462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 680 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 1985
Siège social
PL DU MARCHE, 28120, ILLIERS-COMBRAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JOYEUX PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JOYEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOYEUX PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 28120 ILLIERS-COMBRAYSiègeActif

    331 680 462 00032 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

  • 28190 COURVILLE-SUR-EUREFermé

    331 680 462 00016 · ouvert le 05 février 1985 · NAF 4789Z

  • 28190 LE FAVRILFermé

    331 680 462 00024 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 526E

Documents juridiques de JOYEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYEUX PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1985

Questions fréquentes sur JOYEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL est 331 680 462. Le SIRET de son siège social est 331 680 462 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72331680462.

Où se situe le siège social de JOYEUX PASCAL ?

Le siège social de JOYEUX PASCAL est situé Pl du Marche, 28120 Illiers-Combray.

JOYEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYEUX PASCAL.

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