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JOYEUX PASCAL

Active
Siren331 957 944Entrepreneur individuel91940 Les UlisCréée le 15 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 957 944, JOYEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1995. Elle est domiciliée 1 B RUE des Causses, 91940 Les Ulis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de JOYEUX PASCAL

Dénomination
JOYEUX PASCAL
SIREN
331 957 944
SIRET (siège)
331 957 944 00076
N° TVA intracommunautaire
FR64331957944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 957 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 avril 1995
Siège social
1 B RUE des Causses, 91940, Les Ulis
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JOYEUX PASCAL

LOCATION DE LOGEMENTS

Finances de JOYEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOYEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOYEUX PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 91940 Les UlisSiègeActif

    331 957 944 00076 · ouvert le 27 novembre 2015 · NAF 6820A

  • 35430 SAINT-PERE-MARC-EN-POULETFermé

    331 957 944 00035 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 4332A

  • 35400 SAINT-MALOFermé

    331 957 944 00043 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 524Z

  • 56520 GuidelFermé

    331 957 944 00068 · ouvert le 25 octobre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOYEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOYEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOYEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOYEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOYEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOYEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOYEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1995

Questions fréquentes sur JOYEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOYEUX PASCAL est 331 957 944. Le SIRET de son siège social est 331 957 944 00076. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64331957944.

Où se situe le siège social de JOYEUX PASCAL ?

Le siège social de JOYEUX PASCAL est situé 1 B RUE des Causses, 91940 Les Ulis.

JOYEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOYEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOYEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOYEUX PASCAL.

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