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501 432 306

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Siren501 432 306Entrepreneur individuel Fay-lès-MarcillyCréée le 15 juillet 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 501 432 306

Dénomination
501 432 306
SIREN
501 432 306
SIRET (siège)
501 432 306 00022
N° TVA intracommunautaire
FR75501432306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 432 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
15 juillet 2024
Siège social
Fay-lès-Marcilly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 501 432 306

Création et confection de linge pour le bien être de bébé et de sa maman. Gigoteuse, tapis de change, lingette, coussinets d'allaitement, bavoir, couverture, cape de bain, attache tétine, tapis de sol, nid d ange, doudou, etc...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 501 432 306

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 432 306

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Fay-lès-MarcillySiègeActif

    501 432 306 00022 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 501 432 306

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 501 432 306

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 432 306. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 432 306 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 432 306

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2024

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