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JP BAILLET ARCHITECTE

Active
Siren845 054 360SAS01110 CHAMPDOR-CORCELLESCréée le 07 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JP BAILLET ARCHITECTE est une SAS immatriculée le 7 janvier 2019 sous le numéro SIREN 845 054 360. Elle est domiciliée 120 Ferrieres, 01110 Champdor-Corcelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par JEAN-PIERRE BAILLET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de JP BAILLET ARCHITECTE

Dénomination
JP BAILLET ARCHITECTE
SIREN
845 054 360
SIRET (siège)
845 054 360 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95845054360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 054 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
07 janvier 2019
Siège social
120 FERRIERES, 01110, CHAMPDOR-CORCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JP BAILLET ARCHITECTE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

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Finances de JP BAILLET ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JP BAILLET ARCHITECTE

JB

JEAN-PIERRE BAILLET

Président de SAS

Depuis la création (07 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de JP BAILLET ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 CHAMPDOR-CORCELLESSiègeActif

    845 054 360 00019 · ouvert le 28 septembre 2018 · NAF 7111Z

Documents juridiques de JP BAILLET ARCHITECTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de JP BAILLET ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JP BAILLET ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JP BAILLET ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JP BAILLET ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JP BAILLET ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JP BAILLET ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JP BAILLET ARCHITECTE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2019

Questions fréquentes sur JP BAILLET ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de JP BAILLET ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de JP BAILLET ARCHITECTE est 845 054 360. Le SIRET de son siège social est 845 054 360 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95845054360.

Qui dirige JP BAILLET ARCHITECTE ?

JP BAILLET ARCHITECTE est dirigée par JEAN-PIERRE BAILLET, président de sas.

Où se situe le siège social de JP BAILLET ARCHITECTE ?

Le siège social de JP BAILLET ARCHITECTE est situé 120 Ferrieres, 01110 Champdor-Corcelles.

JP BAILLET ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, JP BAILLET ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JP BAILLET ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JP BAILLET ARCHITECTE.

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