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JSM

Active
Siren791 330 376Société civile12800 QUINSCréée le 01 mars 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 330 376, JSM est une société civile créée le 1er mars 2013. Elle est domiciliée Lugan, 12800 Quins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. SYLVAIN MOUYSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JSM

Dénomination
JSM
SIREN
791 330 376
SIRET (siège)
791 330 376 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45791330376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 330 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 mars 2013
Siège social
LUGAN , 12800, QUINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JSM

Élevage de bovins

Finances de JSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JSM

SM

SYLVAIN MOUYSSET

Gérant

Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans

Établissements de JSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12800 QUINSSiègeActif

    791 330 376 00017 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de JSM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 25 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de JSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur JSM

Quel est le numéro SIREN de JSM ?

Le numéro SIREN de JSM est 791 330 376. Le SIRET de son siège social est 791 330 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45791330376.

Qui dirige JSM ?

JSM est dirigée par SYLVAIN MOUYSSET, gérant.

Où se situe le siège social de JSM ?

Le siège social de JSM est situé Lugan, 12800 Quins.

JSM est-elle toujours en activité ?

Oui, JSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JSM.