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JT 2003

Active
Siren450 644 562SCI39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 31 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JT 2003 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 644 562. Elle est domiciliée 80 bd Theodore Vernier, 39000 Lons-le-Saunier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VICTOR BOUVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JT 2003

Dénomination
JT 2003
SIREN
450 644 562
SIRET (siège)
450 644 562 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78450644562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 644 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2003
Siège social
80 BD THEODORE VERNIER, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JT 2003

voir statuts

Finances de JT 2003

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JT 2003

A

APCM

Associé indéfiniment responsable

MB

MAURICE BOUVET

Autre

VB

VICTOR BOUVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

PP

PAULINE PERRIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

AP

ANDRE PERRIN

Autre

Établissements de JT 2003

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    450 644 562 00016 · ouvert le 10 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de JT 2003

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 27 août 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de JT 2003

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JT 2003. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JT 2003

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JT 2003. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JT 2003 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JT 2003 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JT 2003

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    BOUVET Victor Marcel Michel nom d'usage : BOUVET devient gérant. PERRIN Pauline Solange devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2003

Questions fréquentes sur JT 2003

Quel est le numéro SIREN de JT 2003 ?

Le numéro SIREN de JT 2003 est 450 644 562. Le SIRET de son siège social est 450 644 562 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78450644562.

Qui dirige JT 2003 ?

JT 2003 est dirigée par VICTOR BOUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JT 2003 ?

Le siège social de JT 2003 est situé 80 bd Theodore Vernier, 39000 Lons-le-Saunier.

JT 2003 est-elle toujours en activité ?

Oui, JT 2003 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JT 2003 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JT 2003.

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