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JT ARCH-CONCEPT

Active
Siren982 687 477SAS84860 CaderousseCréée le 20 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 982 687 477, JT ARCH-CONCEPT est une SAS créée le 20 décembre 2023. Son siège social est situé 891 RTE de la Bonamourde, 84860 Caderousse. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par Jérôme TOUCHAT, président de sas.

Fiche d'identité de JT ARCH-CONCEPT

Dénomination
JT ARCH-CONCEPT
SIREN
982 687 477
SIRET (siège)
982 687 477 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31982687477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 687 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
20 décembre 2023
Siège social
891 RTE de la Bonamourde, 84860, Caderousse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JT ARCH-CONCEPT

L'exercice de la profession d'Architecte et d'Urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre, et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir, et à l'aménagement de l'espace. A cette fin la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de JT ARCH-CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JT ARCH-CONCEPT

JT

Jérôme TOUCHAT

Président de SAS

Depuis la création (20 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de JT ARCH-CONCEPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84860 CaderousseSiègeActif

    982 687 477 00017 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de JT ARCH-CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de JT ARCH-CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JT ARCH-CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JT ARCH-CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JT ARCH-CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JT ARCH-CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JT ARCH-CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JT ARCH-CONCEPT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-20 · Début d'activité : 2023-12-15

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2023

Questions fréquentes sur JT ARCH-CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de JT ARCH-CONCEPT ?

Le numéro SIREN de JT ARCH-CONCEPT est 982 687 477. Le SIRET de son siège social est 982 687 477 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31982687477.

Qui dirige JT ARCH-CONCEPT ?

JT ARCH-CONCEPT est dirigée par Jérôme TOUCHAT, président de sas.

Où se situe le siège social de JT ARCH-CONCEPT ?

Le siège social de JT ARCH-CONCEPT est situé 891 RTE de la Bonamourde, 84860 Caderousse.

JT ARCH-CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, JT ARCH-CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JT ARCH-CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JT ARCH-CONCEPT.

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