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JT LOISIRS

Active
Siren440 808 012SARL17200 ROYANCréée le 30 mai 2002

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 808 012, JT LOISIRS est une SARL créée le 30 mai 2002. Elle est domiciliée 10 rue Gilles Personne de Roberval, 17200 Royan. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de JT LOISIRS

Dénomination
JT LOISIRS
SIREN
440 808 012
SIRET (siège)
440 808 012 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59440808012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 808 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
30 mai 2002
Siège social
10 RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL, 17200, ROYAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de JT LOISIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JT LOISIRS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JT LOISIRS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17200 ROYANSiègeFermé

    440 808 012 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4332A

Documents juridiques de JT LOISIRS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2008

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Conformité de JT LOISIRS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour JT LOISIRS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 octobre 2010 · publié le 11 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement du 19 septembre 2008 · publié le 10 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 07 septembre 2007, désignant liquidateur Maître DEVOS BOT Sylvie, 14 rue de la Maladrerie, 17100 Saintes. Les déclarations des créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 08 septembre 2008 · publié le 19 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JT LOISIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JT LOISIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JT LOISIRS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : TEYNIE Jacques Robert

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 octobre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 8 septembre 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement du 19 septembre 2008 · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 07 septembre 2007, désignant liquidateur Maître DEVOS BOT Sylvie, 14 rue de la Maladrerie, 17100 Saintes. Les déclarations des créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2002

Questions fréquentes sur JT LOISIRS

Quel est le numéro SIREN de JT LOISIRS ?

Le numéro SIREN de JT LOISIRS est 440 808 012. Le SIRET de son siège social est 440 808 012 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59440808012.

Où se situe le siège social de JT LOISIRS ?

Le siège social de JT LOISIRS est situé 10 rue Gilles Personne de Roberval, 17200 Royan.

JT LOISIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, JT LOISIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JT LOISIRS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. JT LOISIRS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.

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