JTAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
JTAM est une SCI immatriculée le 4 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 870 278. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Quatre Fils Aymon, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN MAHO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de JTAM
INSEE- Dénomination
- JTAM
- SIREN
- 498 870 278
- SIRET (siège)
- 498 870 278 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR77498870278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 870 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 2007
- Siège social
- 5 RUE DES QUATRE FILS AYMON, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JTAM
Administration et gestion de biens immobiliers dont la Sci est propriétaire.
Finances de JTAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JTAM
INSEEÉtablissements de JTAM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
498 870 278 00021 · ouvert le 15 juillet 2007 · NAF 6820B
- 45450 DONNERYFermé
498 870 278 00013 · ouvert le 15 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de JTAM
INPIComptes annuels de JTAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JTAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JTAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JTAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent JTAM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/00825
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 09 décembre 2024 · N° 22/00507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JTAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JTAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
modification du Gérant Associé Maho, Alain Henri Yvon Marie
- création
Date d'effet : 04 juillet 2007
Questions fréquentes sur JTAM
Quel est le numéro SIREN de JTAM ?
Le numéro SIREN de JTAM est 498 870 278. Le SIRET de son siège social est 498 870 278 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77498870278.
Qui dirige JTAM ?
JTAM est dirigée par ALAIN MAHO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JTAM ?
Le siège social de JTAM est situé 5 rue des Quatre Fils Aymon, 45000 Orleans.
JTAM est-elle toujours en activité ?
Oui, JTAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JTAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JTAM.
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