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JTC

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Siren440 846 731SARL57600 MORSBACHCréée le 01 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 846 731, JTC est une SARL créée le 1er février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Carrefour de l Europe zone Industrielle, 57600 Morsbach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 501Z.

Fiche d'identité de JTC

Dénomination
JTC
SIREN
440 846 731
SIRET (siège)
440 846 731 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10440846731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 846 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
01 février 2002
Siège social
CARREFOUR DE L EUROPE ZONE INDUSTRIELLE, 57600, MORSBACH
Établissements
1
Statut
Active

Finances de JTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JTC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JTC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57600 MORSBACHSiègeFermé

    440 846 731 00014 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 501Z

Documents juridiques de JTC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de JTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur JTC

Quel est le numéro SIREN de JTC ?

Le numéro SIREN de JTC est 440 846 731. Le SIRET de son siège social est 440 846 731 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10440846731.

Où se situe le siège social de JTC ?

Le siège social de JTC est situé Carrefour de l Europe zone Industrielle, 57600 Morsbach.

JTC est-elle toujours en activité ?

Oui, JTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JTC.

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