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JTPSM

Active
Siren534 415 450SCI30127 BELLEGARDECréée le 02 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JTPSM est une SCI immatriculée le 2 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 415 450. Son siège social est situé 10 rue Jeanne d’Arc, 30127 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par PAUL SERMENT, gérant.

Fiche d'identité de JTPSM

Dénomination
JTPSM
SIREN
534 415 450
SIRET (siège)
534 415 450 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01534415450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 415 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
02 septembre 2011
Siège social
10 RUE JEANNE D’ARC, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JTPSM

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers pouvant contituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de JTPSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JTPSM

PS

PAUL SERMENT

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

JT

JULIE TOUZET

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de JTPSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    534 415 450 00012 · ouvert le 16 août 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de JTPSM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de JTPSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JTPSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JTPSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JTPSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JTPSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JTPSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-16

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2011

Questions fréquentes sur JTPSM

Quel est le numéro SIREN de JTPSM ?

Le numéro SIREN de JTPSM est 534 415 450. Le SIRET de son siège social est 534 415 450 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01534415450.

Qui dirige JTPSM ?

JTPSM est dirigée par PAUL SERMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JTPSM ?

Le siège social de JTPSM est situé 10 rue Jeanne d’Arc, 30127 Bellegarde.

JTPSM est-elle toujours en activité ?

Oui, JTPSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JTPSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JTPSM.

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