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JTS Solutions

Active
Siren991 801 127SAS07460 Saint-André-de-CruzièresCréée le 24 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 991 801 127, JTS Solutions est une SAS créée le 24 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 370 CHE de Champaras, 07460 Saint-André-de-Cruzières. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. Thomas MIGNOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de JTS Solutions

Dénomination
JTS Solutions
SIREN
991 801 127
SIRET (siège)
991 801 127 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76991801127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 801 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
24 septembre 2025
Siège social
370 CHE de Champaras, 07460, Saint-André-de-Cruzières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JTS Solutions

La conception, l'édition, le développement, la maintenance, l'hébergement et l'exploitation de sites internet, d'applications mobiles et d'intermédiaires numériques dans tous domaines d'activités ; La formation des utilisateurs à l'utilisation des sites internet et des applications informatiques ; La prise, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous procédés, brevets, droits de propriété intellectuelle concernant les activités de la Société ; La prise de participation, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toute société civile ou commerciale par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; Toutes prestations de services en matière de gestion au profit des entreprises dans lesquelles elle détient une participation ; Et plus généralement, toutes opérations civiles, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social de la Société ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son développement ou son extension.

Finances de JTS Solutions

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JTS Solutions

TM

Thomas MIGNOT

Président de SAS

Depuis la création (24 septembre 2025) · 1 an

Établissements de JTS Solutions

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07460 Saint-André-de-CruzièresSiègeActif

    991 801 127 00010 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de JTS Solutions

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de JTS Solutions

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JTS Solutions. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JTS Solutions

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JTS Solutions. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JTS Solutions n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JTS Solutions n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JTS Solutions

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-24 · Début d'activité : 2025-09-17

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2025

Questions fréquentes sur JTS Solutions

Quel est le numéro SIREN de JTS Solutions ?

Le numéro SIREN de JTS Solutions est 991 801 127. Le SIRET de son siège social est 991 801 127 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76991801127.

Qui dirige JTS Solutions ?

JTS Solutions est dirigée par Thomas MIGNOT, président de sas.

Où se situe le siège social de JTS Solutions ?

Le siège social de JTS Solutions est situé 370 CHE de Champaras, 07460 Saint-André-de-Cruzières.

JTS Solutions est-elle toujours en activité ?

Oui, JTS Solutions est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JTS Solutions est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JTS Solutions.