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JUBERT FRANCOIS

Active
Siren438 280 463Entrepreneur individuel97213 GROS-MORNECréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 280 463, JUBERT FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Elle est domiciliée rue Hector Simon, 97213 Gros-Morne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z.

Fiche d'identité de JUBERT FRANCOIS

Dénomination
JUBERT FRANCOIS
SIREN
438 280 463
SIRET (siège)
438 280 463 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96438280463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 280 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
RUE HECTOR SIMON, 97213, GROS-MORNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JUBERT FRANCOIS

VENTE DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES - BAZAR

Finances de JUBERT FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JUBERT FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JUBERT FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97213 GROS-MORNESiègeActif

    438 280 463 00011 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 4771Z

Documents juridiques de JUBERT FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JUBERT FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JUBERT FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JUBERT FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUBERT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUBERT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JUBERT FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur JUBERT FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de JUBERT FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de JUBERT FRANCOIS est 438 280 463. Le SIRET de son siège social est 438 280 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96438280463.

Où se situe le siège social de JUBERT FRANCOIS ?

Le siège social de JUBERT FRANCOIS est situé rue Hector Simon, 97213 Gros-Morne.

JUBERT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, JUBERT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUBERT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUBERT FRANCOIS.

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