JUBERT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 985 278 464, JUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2024. Elle est domiciliée 37 PL Breviere CCAS, 76440 Forges-les-Eaux. L'entreprise déclare le code NAF 4941C comme activité principale.
Fiche d'identité de JUBERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JUBERT SEBASTIEN
- SIREN
- 985 278 464
- SIRET (siège)
- 985 278 464 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91985278464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 278 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941C
- Date de création
- 05 mars 2024
- Siège social
- 37 PL Breviere CCAS, 76440, Forges-les-Eaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JUBERT SEBASTIEN
PRESTATIONS DE SERVICES EN TANT QUE CHAUFFEUR D'ENGINS AGRICOLES ET DE MATERIELS DE TP
Finances de JUBERT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JUBERT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JUBERT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76440 Forges-les-EauxSiègeActif
985 278 464 00013 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 4941C
Documents juridiques de JUBERT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JUBERT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JUBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JUBERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JUBERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2024
Questions fréquentes sur JUBERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JUBERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JUBERT SEBASTIEN est 985 278 464. Le SIRET de son siège social est 985 278 464 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91985278464.
Où se situe le siège social de JUBERT SEBASTIEN ?
Le siège social de JUBERT SEBASTIEN est situé 37 PL Breviere CCAS, 76440 Forges-les-Eaux.
JUBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JUBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JUBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUBERT SEBASTIEN.
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