CheckersProcédures

JUGDE PASCAL

Active
Siren524 837 192Entrepreneur individuel49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 01 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 524 837 192, JUGDE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2010. Elle est domiciliée Domaine de la Pinsonniere, 49380 Bellevigne-en-Layon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JUGDE PASCAL

Dénomination
JUGDE PASCAL
SIREN
524 837 192
SIRET (siège)
524 837 192 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22524837192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 837 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 2010
Siège social
DOMAINE DE LA PINSONNIERE, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JUGDE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de JUGDE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JUGDE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JUGDE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    524 837 192 00011 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JUGDE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JUGDE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JUGDE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JUGDE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUGDE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUGDE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JUGDE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur JUGDE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JUGDE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JUGDE PASCAL est 524 837 192. Le SIRET de son siège social est 524 837 192 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22524837192.

Où se situe le siège social de JUGDE PASCAL ?

Le siège social de JUGDE PASCAL est situé Domaine de la Pinsonniere, 49380 Bellevigne-en-Layon.

JUGDE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JUGDE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUGDE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUGDE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bellevigne-en-Layon

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Bellevigne-en-Layon

Entreprises du même secteur à Bellevigne-en-Layon

Entreprises à Bellevigne-en-Layon

Toutes les entreprises à Bellevigne-en-Layon