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402 566 996

Active
Siren402 566 996Entrepreneur individuel LE MARINCréée le 09 octobre 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 402 566 996

Dénomination
402 566 996
SIREN
402 566 996
SIRET (siège)
402 566 996 00037
N° TVA intracommunautaire
FR75402566996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 566 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
09 octobre 1995
Siège social
LE MARIN
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 566 996

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 402 566 996

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 566 996

3 établissements, dont 1 en activité.

  • LE MARINSiègeActif

    402 566 996 00037 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 9003A

  • CASE-PILOTEFermé

    402 566 996 00011 · ouvert le 09 octobre 1995 · NAF 926C

  • LES TROIS-ILETSFermé

    402 566 996 00029 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A

Conformité de 402 566 996

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 566 996. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 566 996 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 566 996

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1995