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JUILLERAT MICHELE

Active
Siren304 356 843Entrepreneur individuel90300 SERMAMAGNYCréée le 04 juillet 2016

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

JUILLERAT MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2016, identifié par le SIREN 304 356 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Chamarre, 90300 Sermamagny. JUILLERAT MICHELE relève du secteur fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de JUILLERAT MICHELE

Dénomination
JUILLERAT MICHELE
SIREN
304 356 843
SIRET (siège)
304 356 843 00058
N° TVA intracommunautaire
FR35304356843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 356 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
04 juillet 2016
Siège social
20 RUE DE LA CHAMARRE, 90300, SERMAMAGNY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JUILLERAT MICHELE

Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

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Établissements de JUILLERAT MICHELE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 90300 SERMAMAGNYSiègeActif

    304 356 843 00058 · ouvert le 25 février 2022 · NAF 1629Z

  • 90500 BEAUCOURTFermé

    304 356 843 00025 · NAF 6449

  • 25400 AUDINCOURTFermé

    304 356 843 00033 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 9003A

  • 70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERFermé

    304 356 843 00041 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 1629Z

Conformité de JUILLERAT MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUILLERAT MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUILLERAT MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JUILLERAT MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Marques déposées par JUILLERAT MICHELE

JUILLERAT MICHELE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MISS-ELFEA

    N° 3995150 · Déposée le 02 avril 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 26, 40 · expirée le 02 avril 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JUILLERAT MICHELE

Quel est le numéro SIREN de JUILLERAT MICHELE ?

Le numéro SIREN de JUILLERAT MICHELE est 304 356 843. Le SIRET de son siège social est 304 356 843 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35304356843.

Où se situe le siège social de JUILLERAT MICHELE ?

Le siège social de JUILLERAT MICHELE est situé 20 rue de la Chamarre, 90300 Sermamagny.

JUILLERAT MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, JUILLERAT MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUILLERAT MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUILLERAT MICHELE.

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