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JUILLET GERARD

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Siren409 995 859Entrepreneur individuel74330 MESIGNYCréée le 31 décembre 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 409 995 859, JUILLET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Son siège social est situé Chez Gaillard, 74330 Mesigny. JUILLET GERARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de JUILLET GERARD

Dénomination
JUILLET GERARD
SIREN
409 995 859
SIRET (siège)
409 995 859 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41409995859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 995 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
CHEZ GAILLARD, 74330, MESIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JUILLET GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de JUILLET GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 MESIGNYSiègeActif

    409 995 859 00017 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Conformité de JUILLET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUILLET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUILLET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JUILLET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur JUILLET GERARD

Quel est le numéro SIREN de JUILLET GERARD ?

Le numéro SIREN de JUILLET GERARD est 409 995 859. Le SIRET de son siège social est 409 995 859 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409995859.

Où se situe le siège social de JUILLET GERARD ?

Le siège social de JUILLET GERARD est situé Chez Gaillard, 74330 Mesigny.

JUILLET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JUILLET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUILLET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUILLET GERARD.

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