CheckersProcédures

JUILLET PASCAL

Active
Siren443 742 606Entrepreneur individuel74140 BALLAISONCréée le 10 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 742 606, JUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2002. Elle est domiciliée 691 Che de la Tuiliere, 74140 Ballaison. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JUILLET PASCAL

Dénomination
JUILLET PASCAL
SIREN
443 742 606
SIRET (siège)
443 742 606 00025
N° TVA intracommunautaire
FR24443742606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 742 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
10 octobre 2002
Siège social
691 CHE DE LA TUILIERE, 74140, BALLAISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JUILLET PASCAL

Vente de petits mobiliers produits en tous genres. Achat et vente de ferrailles métaux et fereux et produits d'occasion. Brocante. Élagage. Déménagement. Porte-a-Porte. Démarchage en clientèle. Marchés. Foires. Braderie commerçant ambulant.

Finances de JUILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JUILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JUILLET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74140 BALLAISONSiègeActif

    443 742 606 00025 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 4789Z

  • 74380 NANGYFermé

    443 742 606 00017 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de JUILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JUILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JUILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JUILLET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2002

Questions fréquentes sur JUILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JUILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de JUILLET PASCAL est 443 742 606. Le SIRET de son siège social est 443 742 606 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443742606.

Où se situe le siège social de JUILLET PASCAL ?

Le siège social de JUILLET PASCAL est situé 691 Che de la Tuiliere, 74140 Ballaison.

JUILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JUILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUILLET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Ballaison

Toutes les entreprises à Ballaison