JULES VERNE
Active8610Z · Activités hospitalières
JULES VERNE est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 28 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 182 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Paris 2-4, 44300 Nantes. Son activité principale est activités hospitalières (code NAF 8610Z). Elle est dirigée par MATHIEU SAUVETRE, président du conseil de surveillance.
Fiche d'identité de JULES VERNE
INSEE- Dénomination
- JULES VERNE
- SIREN
- 444 182 687
- SIRET (siège)
- 444 182 687 00327
- N° TVA intracommunautaire
- FR00444182687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 182 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 novembre 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Code NAF / APE
- 8610Z - Activités hospitalières
- Date de création
- 28 novembre 2002
- Siège social
- 2 RTE DE PARIS 2-4, 44300, NANTES
- Établissements
- 49
- Statut
- Active
Objet social de JULES VERNE
Activités hospitalières
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Finances de JULES VERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JULES VERNE
INSEEBODACCPrésident du conseil de surveillance
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2024
Administrateur
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2024
CLINIQUE JULES VERNE
Directeur général délégué
UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE JULES VERNE
Directeur général délégué
KPMG SA
Commissaire aux comptes titulaire
SALUSTRO REYDEL
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2024
Anciens dirigeants (8)
Caroline Françoise Michelle Dabin,
Contrôleur de gestion · jusqu'à septembre 2024
Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à avril 2024
Administrateur · de octobre 2022 à janvier 2024
Administrateur · de octobre 2022 à octobre 2022
Pouvreau
Administrateur · de novembre 2016 à octobre 2022
Olivier Pul Maurice, modification du Contrôleur de gestion Bioteau Bossard,
Administrateur · de novembre 2014 à avril 2016
Jean-Paul Bernard Maxime Jadault,
nomination du Contrôleur de gestion · de janvier 2014 à janvier 2014
SCI PIERRE SIMON LAPLACE
Membre · jusqu'à janvier 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JULES VERNE
INSEE49 établissements, dont 11 en activité.
- 44300 NANTESSiègeActif
444 182 687 00327 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 8610Z
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREActif
444 182 687 00020 · ouvert le 05 août 2004 · NAF 8610Z
- 44110 CHATEAUBRIANTActif
444 182 687 00046 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44400 REZEActif
444 182 687 00053 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44000 NANTESActif
444 182 687 00079 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44200 NANTESActif
444 182 687 00152 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44210 PORNICActif
444 182 687 00194 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
- 44600 SAINT-NAZAIREActif
444 182 687 00251 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44600 SAINT-NAZAIREActif
444 182 687 00335 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8610Z
- 44350 GUERANDEActif
444 182 687 00442 · ouvert le 30 juin 2009 · NAF 4778A
- 44390 NORT-SUR-ERDREActif
444 182 687 00467 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 4778A
- 44200 NANTESFermé
444 182 687 00012 · ouvert le 09 octobre 2002 · NAF 6512Z
- 44800 SAINT-HERBLAINFermé
444 182 687 00038 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
- 44000 NANTESFermé
444 182 687 00061 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4773Z
- 44800 SAINT-HERBLAINFermé
444 182 687 00087 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z
- 44100 NANTESFermé
444 182 687 00095 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 851A
- 44400 REZEFermé
444 182 687 00103 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
- 44190 CLISSONFermé
444 182 687 00111 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
- 44110 CHATEAUBRIANTFermé
444 182 687 00129 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
- 44000 NANTESFermé
444 182 687 00137 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4778A
Documents juridiques de JULES VERNE
INPI29 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de JULES VERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JULES VERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent JULES VERNE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 juillet 2026 · N° 23/00441
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/00229
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/00147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01481
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00192
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00701
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01379
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/01909
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, surendettement ANNEXE
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00374
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 24/05153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 11 février 2026 · N° 23/00626
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01304
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 10 décembre 2025 · N° 23/01552
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/03255
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/00488
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/01035
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 06 octobre 2025 · N° 18/00497
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JULES VERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JULES VERNE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Contrôleur de gestion partant : Dabin, Caroline Françoise Michelle ; nomination du Contrôleur de gestion : Sauvetre, Mathieu
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Commissaire aux comptes suppléant partant : Goalec, Isabelle ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Administrateur partant : Bigaud, Christophe ; nomination de l'Administrateur : Foisneau, nom d'usage : Viot, Christine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Administrateur partant : Jaspard, Hubert ; nomination de l'Administrateur : Bigaud, Christophe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Administrateur partant : Pouvreau, nom d'usage : Debard, Catherine Marie Ghislaine ; nomination de l'Administrateur : Jaspard, Hubert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination de l'Administrateur : Pouvreau, nom d'usage : Debard, Catherine Marie Ghislaine, Administrateur partant : Abalain, Gwénolée Marie Renée, modification du Contrôleur de gestion Moreau, nom d'usage : Daviaud, Jeannine Marie Annick Eugenie, modification du Contrôleur de gestion Deniaud, Joseph Marie, Contrôleur de gestion partant : Leduc, Jean-Paul, Contrôleur de gestion partant : Coulay, Jean Marie Clément, Contrôleur de gestion partant : Guiheneuf, Joseph François Marie, Contrôleur de gestion partant : Bouhier, Jean François Louis, Contrôleur de gestion partant : Leduc, Jean-Paul Louis François, nomination du Contrôleur de gestion : Dabin, Caroline Françoise Michelle, Membre partant : UNION DES REALISATIONS, nomination du Membre : UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE JULES VERNE, Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée partant : CLINIQUE DU SUD VENDEE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur partant : Dabin, Caroline Françoise Michelle, nomination de l'Administrateur : Abalain, Gwénolée Marie Renée, Contrôleur de gestion partant : Billon, Bernard Yves, nomination du Contrôleur de gestion : Leduc, Jean-Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur partant : Bossard, Olivier Pul Maurice, nomination de l'Administrateur : Dabin, Caroline Françoise Michelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification de l'Administrateur Lemoine, Jean-François Marcel, nomination de l'Administrateur : Bossard, Olivier Pul Maurice, modification du Contrôleur de gestion Bioteau, nom d'usage : Vincent, Annette Georgette, modification du Contrôleur de gestion Gerard, Daniel Jean Emile, modification du Contrôleur de gestion Hameline, Odile Raymonde, modification du Contrôleur de gestion Guibert, Eugène, Contrôleur de gestion partant : Jadault, Jean-Paul Bernard Maxime, modification du Contrôleur de gestion Tregret, Thierry, nomination du Contrôleur de gestion : Coulay, Jean Marie Clément, nomination du Contrôleur de gestion : Guiheneuf, Joseph François Marie, nomination du Contrôleur de gestion : Bouhier, Jean François Louis, nomination du Contrôleur de gestion : Leduc, Jean-Paul Louis François, Membre partant : HARMONIE SOINS ET SERVICES ENFANT ET FAMILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Membre partant : SCI PIERRE SIMON LAPLACE, Membre partant : S.C.I VERA CRUZ représenté par 379 841 612 RCS NANTES, nomination du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée : CLINIQUE DU SUD VENDEE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Contrôleur de gestion : Jadault, Jean-Paul Bernard Maxime, nomination du Contrôleur de gestion : Billon, Bernard Yves, nomination du Membre : MUTUELLE DISTRI-SANTE - ACTIVITE DENTAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur du GIE : LEMOINE Jean-François Marcel Contrôleur de gestion du GIE : BIOTEAU Annette Georgette Contrôleur de gestion du GIE : GERARD Daniel Jean Emile Contrôleur de gestion du GIE : MOREAU Jeannine Marie Annick Eugenie Contrôleur de gestion du GIE : DENIAUD Joseph Marie Contrôleur de gestion du GIE : HAMELINE Odile Raymonde Contrôleur de gestion du GIE : GUIBERT Eugène CONTROLEUR DE GESTION : TREGRET Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOALEC Isabelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur du GIE : LEMOINE Jean-François Marcel Contrôleur de gestion du GIE : BIOTEAU Annette Georgette Contrôleur de gestion du GIE : GERARD Daniel Jean Emile Contrôleur de gestion du GIE : MOREAU Jeannine Marie Annick Eugenie Contrôleur de gestion du GIE : DENIAUD Joseph Marie Contrôleur de gestion du GIE : BARRAUD Yves Marie Marcel Contrôleur de gestion du GIE : HAMELINE Odile Raymonde Contrôleur de gestion du GIE : GUIBERT Eugène Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOALEC Isabelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur du GIE : LEMOINE Jean-François Marcel Contrôleur de gestion du GIE : GERARD Daniel Jean Emile Contrôleur de gestion du GIE : MOREAU Jeannine Marie Annick Eugenie Contrôleur de gestion du GIE : STERN Jacques Felix Contrôleur de gestion du GIE : DENIAUD Joseph Marie Contrôleur de gestion du GIE : BARRAUD Yves Marie Marcel Contrôleur de gestion du GIE : HAMELINE Odile Raymonde Contrôleur de gestion du GIE : CAILLET Michel Contrôleur de gestion du GIE : GUIBERT Eugène Contrôleur de gestion du GIE : PIVETEAU Roger Joseph Louis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOALEC Isabelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Administrateur du GIE : LEMOINE Jean-François Marcel Contrôleur de gestion du GIE : GERARD Daniel Jean Emile Contrôleur de gestion du GIE : MOREAU Jeannine Marie Annick Eugenie Contrôleur de gestion du GIE : STERN Jacques Felix Contrôleur de gestion du GIE : DENIAUD Joseph Marie Contrôleur de gestion du GIE : BARRAUD Yves Marie Marcel Contrôleur de gestion du GIE : HAMELINE Odile Raymonde Contrôleur de gestion du GIE : CAILLET Michel Contrôleur de gestion du GIE : GUIBERT Eugène Contrôleur de gestion du GIE : PIVETEAU Roger Joseph Louis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOALEC Isabelle
- création
Date d'effet : 28 novembre 2002
Labels et certificats de JULES VERNE
EgaProJULES VERNE publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 95/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 95/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 96/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 95/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 97/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : 96/1001000 et plus salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 94/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 91/100251 à 999 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2018 : 93/100251 à 999 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération35/40
- Écart de taux d'augmentation (hors promotion)20/20
- Écart de taux de promotion15/15
- Augmentations au retour de congé maternité15/15
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par JULES VERNE
INPIJULES VERNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMLA – GIE
N° 3233146 · Déposée le 25 juin 2003 · Marque semi-figurative
Classes 9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44 · expirée le 25 juin 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de JULES VERNE
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de JULES VERNE a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Procès-verbal de fin de négociation annuelle obligatoire 2025 au titre de l'année 2026Accord
Signé le 09 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T04426068103
- Evolution des primes
- Système de prime (autre qu'évolution)
- Indemnités (dont kilométrique)
- Travail de nuit
- Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
- Couverture complémentaire santé - maladie
- Autre, précisez
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur JULES VERNE
Quel est le numéro SIREN de JULES VERNE ?
Le numéro SIREN de JULES VERNE est 444 182 687. Le SIRET de son siège social est 444 182 687 00327. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00444182687.
Qui dirige JULES VERNE ?
JULES VERNE est dirigée par MATHIEU SAUVETRE, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JULES VERNE ?
Le siège social de JULES VERNE est situé 2 Rte de Paris 2-4, 44300 Nantes.
JULES VERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, JULES VERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JULES VERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JULES VERNE.
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- ROZ ARVOR44300 NantesCA 5,9 M€
- AFRICAN NETWORK FOR HEALTHCARE AND RESEARCH44100 Nantes
- SEL BOUFFAUT LEJEUNE P.L.R.44000 Nantes
- CLIN MEDECINE ESTHET LASER ARC ATLANT44000 Nantes
- LARNIER LOUIS44200 Nantes
Entreprises activités hospitalières
Toutes les entreprises avec le code NAF 8610Z
Activités hospitalières à Nantes
Entreprises du même secteur à Nantes
Entreprises à Nantes
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