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JULIEN PASCAL

Active
Siren389 330 762Entrepreneur individuel43260 SAINT-HOSTIENCréée le 04 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JULIEN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 1992, identifié par le SIREN 389 330 762. Elle est domiciliée Le Bourg Rn 88, 43260 Saint-Hostien. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de JULIEN PASCAL

Dénomination
JULIEN PASCAL
SIREN
389 330 762
SIRET (siège)
389 330 762 00029
N° TVA intracommunautaire
FR69389330762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 330 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
04 décembre 1992
Siège social
LE BOURG RN 88, 43260, SAINT-HOSTIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JULIEN PASCAL

Vente de bimbeloterie,confiserie,journaux, articles pour fumeurs,vente de tabac.

Finances de JULIEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JULIEN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JULIEN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43260 SAINT-HOSTIENSiègeActif

    389 330 762 00029 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 4778C

Documents juridiques de JULIEN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JULIEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JULIEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JULIEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JULIEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JULIEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JULIEN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculée le 2009-04-17 · Début d'activité : 2009-02-01

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1992

Aides publiques de JULIEN PASCAL

2 aides de minimis octroyées à JULIEN PASCAL ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 5,7 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 16 mars 2026

    673,34 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur JULIEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JULIEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JULIEN PASCAL est 389 330 762. Le SIRET de son siège social est 389 330 762 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69389330762.

Où se situe le siège social de JULIEN PASCAL ?

Le siège social de JULIEN PASCAL est situé Le Bourg Rn 88, 43260 Saint-Hostien.

JULIEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JULIEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JULIEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JULIEN PASCAL.

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