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397 520 529

Active
Siren397 520 529Entrepreneur individuel BOURG-BRUCHECréée le 01 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 397 520 529

Dénomination
397 520 529
SIREN
397 520 529
SIRET (siège)
397 520 529 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46397520529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 520 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juin 1994
Siège social
BOURG-BRUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 397 520 529

Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de 397 520 529

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 397 520 529

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 520 529

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BOURG-BRUCHESiègeActif

    397 520 529 00017 · ouvert le 08 juillet 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de 397 520 529

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 397 520 529

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 397 520 529. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 397 520 529

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 520 529. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 520 529 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 397 520 529

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

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