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JUSSELIN TOM

Active
Siren922 011 325Entrepreneur individuel71460 SANTILLY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JUSSELIN TOM est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 922 011 325. Elle est domiciliée 12 Che des Moines, 71460 Santilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JUSSELIN TOM

Dénomination
JUSSELIN TOM
SIREN
922 011 325
SIRET (siège)
922 011 325 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29922011325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 011 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
12 CHE DES MOINES, 71460, SANTILLY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JUSSELIN TOM

Vente de prestations de location de chauffeur sur engins motorisés dans le secteur travaux publics. La facture de prestation sera à l'heure. - Vente de prestations de location de chauffeur sur engins motorisés dans le secteur agricole,viticole et forestier.

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Finances de JUSSELIN TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JUSSELIN TOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JUSSELIN TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71460 SANTILLYSiègeActif

    922 011 325 00011 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0121Z

  • 71460 SANTILLYFermé

    922 011 325 00029 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4312B

Documents juridiques de JUSSELIN TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JUSSELIN TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JUSSELIN TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JUSSELIN TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JUSSELIN TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JUSSELIN TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JUSSELIN TOM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-14 · Début d'activité : 2023-03-01

  1. création

Questions fréquentes sur JUSSELIN TOM

Quel est le numéro SIREN de JUSSELIN TOM ?

Le numéro SIREN de JUSSELIN TOM est 922 011 325. Le SIRET de son siège social est 922 011 325 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29922011325.

Où se situe le siège social de JUSSELIN TOM ?

Le siège social de JUSSELIN TOM est situé 12 Che des Moines, 71460 Santilly.

JUSSELIN TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, JUSSELIN TOM est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JUSSELIN TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JUSSELIN TOM.

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